Droit
Thème 1 — Qu'est-ce que le droit ?
Chapitre 1
Le droit et les fonctions du droit
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Cours — Le droit et les fonctions du droit
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Méthode — Distinguer droit objectif et droits subjectifs
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Cas — Le marché forain de Saint-Paul
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Corrigé — Le marché forain de Saint-Paul
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Cas — Un litige de voisinage à Saint-Pierre
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Corrigé — Un litige de voisinage à Saint-Pierre
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Synthèse — Le droit et ses fonctions
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Chapitre 2
La règle de droit
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Cours — La règle de droit
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Méthode — Reconnaître une règle de droit
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Cas — Au lycée Ambroise Vollard
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Corrigé — Au lycée Ambroise Vollard
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Cas — Le contrat de Léa, 16 ans
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Corrigé — Le contrat de Léa, 16 ans
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Synthèse — La règle de droit
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Thème 2 — Comment le droit permet-il de régler un litige ?
Chapitre 3
Le litige et la preuve
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Cours — Le litige et la preuve
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Méthode — Déterminer qui doit prouver
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Cas — La voiture d'occasion de M. Payet
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Corrigé — La voiture d'occasion de M. Payet
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Cas — La facture contestée
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Corrigé — La facture contestée
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Synthèse — Le litige et la preuve
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Chapitre 4
Le recours au juge : l'organisation judiciaire
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Cours — Le recours au juge : l'organisation judiciaire
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Méthode — Trouver le bon tribunal
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Cas — Le permis de construire refusé
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Corrigé — Le permis de construire refusé
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Cas — Le procès de Karim
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Corrigé — Le procès de Karim
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Synthèse — Le recours au juge
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Thème 3 — Qui peut faire valoir ses droits ?
Chapitre 5
Les personnes juridiques et leurs droits
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Cours — Les personnes juridiques et leurs droits
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Méthode — Identifier la personne juridique
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Cas — L'association « Lé Zarlor de la Kour »
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Corrigé — L'association « Lé Zarlor de la Kour »
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Cas — L'achat de Maxime, 15 ans
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Corrigé — L'achat de Maxime, 15 ans
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Synthèse — Les personnes juridiques
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Chapitre 6
Les droits patrimoniaux et extrapatrimoniaux
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Cours — Les droits patrimoniaux et extrapatrimoniaux
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Méthode — Classer un droit
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Cas — L'héritage de Mme Boyer
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Corrigé — L'héritage de Mme Boyer
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Cas — La photo de Jenny sur les réseaux
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Corrigé — La photo de Jenny sur les réseaux
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Synthèse — Droits patrimoniaux et extrapatrimoniaux
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Thème 4 — Quel est le rôle du contrat ?
Chapitre 7
La formation et l'exécution du contrat
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Cours — La formation et l'exécution du contrat
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Méthode — Vérifier la validité d'un contrat
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Cas — La voiture « comme neuve »
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Corrigé — La voiture « comme neuve »
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Cas — L'abonnement non exécuté
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Corrigé — L'abonnement non exécuté
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Synthèse — La formation et l'exécution du contrat
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Chapitre 8
La responsabilité civile
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Cours — La responsabilité civile
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Méthode — Engager la responsabilité civile
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Cas — Le ballon de Théo
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Corrigé — Le ballon de Théo
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Cas — La chute au supermarché
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Corrigé — La chute au supermarché
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Synthèse — La responsabilité civile
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